TORCATIS burgers maison TORCATIS EN VILLE
Présentation de la marque TORCATIS burgers maison
Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par TORCATIS EN VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORCATIS burgers maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est TORCATIS EN VILLE domicilié(e) 15 rue Jean Manalt - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque TORCATIS burgers maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647486.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORCATIS burgers maison arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.
TORCATIS EN VILLE a également déposé les autres marques suivantes : TORCATIS
TORCATIS EN VILLE - 15 rue Jean Manalt - 66000 - PERPIGNAN - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Cartes, cartes de menu pour restaurants, prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tabliers (vêtements), vêtements professionnels ; uniformes (vêtements) ; toques ; toques de cuisiniers, casquettes, visières, visières de casquettes. Tee-shirts à motifs ; tee-shirts avec logos ; tee-shirts imprimés ; tee-shirts ornés de logos de créateur. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Plats préparés à base de viande; plats préparés essentiellement à base de viande; plats principaux à base de légumes; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; viande à sandwiches; pommes de terre frites. Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; administration de programmes de fidélisation d'une clientèle pour la promotion de services de restaurants et de services de vente au détail de tiers; aide à la direction des affaires en matière de franchisage; création et mise à jour de supports publicitaires; création de matériel publicitaire; développement de campagnes promotionnelles; développement de concepts publicitaires; fourniture d'aide à la gestion d'affaires franchisées; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison; gestion commerciale de restaurants; mise à disposition de cartes de réduction de fidélisation de la clientèle à des fins promotionnelles; Assistance opérationnelle relative à la gestion commerciale des entreprises commerciales ; mise à disposition des programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales; Service d'informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits et services ; Service d'informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits alimentaires [nourriture et boissons] ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web; Services d'informations commerciales et de conseils commerciaux pour les consommateurs concernant des produits et services ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; parrainage promotionnel d'évènements culinaires; parrainage promotionnel d'évènements culturels; parrainage promotionnel d'évènements de divertissement social; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; prestation de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; prestation de conseils commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; prestations de conseils de gestion aux entreprises en matière de franchisage ; Conseils aux entreprises pour la direction des affaires en matière de franchisage de restaurants ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; regroupement pour le compte de tiers de produits de restauration (aliments), à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise; services de location de machines et instruments de cuisine; services de gestion et de conseillers commerciaux en matière d'activités de marketing et de lancement de nouveaux produits; services de publicité, marketing et promotion; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services informatisés de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; traitement administratif de commandes d'achats effectuées par téléphone ou ordinateur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; service de vente au détail d'aliments et de boissons fournis par des établissements de vente au détail ;
Services de livraison de repas par des restaurants; services de livraison de nourriture; services de livraison de hamburgers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Services de chefs cuisiniers à domicile ; Mise à disposition d'informations en matière de recettes et de cuisson à partir de bases de données informatiques; conseils en matière de recettes culinaires; services de restaurants avec vente à emporter; services proposant des aliments à emporter; services proposant des aliments et boissons à emporter; Service de préparation d'aliments et boissons à emporter fourni par des établissements de restauration ; services proposant des aliments prêts à manger à emporter; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ;